Le statut de stagiaire n'étant pas reconnu dans tout les pays, votre couverture sociale lors d'un stage à l'étranger dépend de nombreux critères, notamment l'existence ou non d'une convention de stage et d'une rémunération mais aussi le pays où vous séjournez.
La convention de stage
La notion de stage conventionné est une formule typiquement française qui n'existe pas dans tout les pays. Néanmoins, cet accord fixant les engagements respectifs du stagiaire et de l'entreprise qui l'accueille permet d'inscrire votre séjour dans le cadre de vos études et donc de garder le statut d'étudiant vous permettant de profiter d'une mutuelle étudiante.
Sans convention de stage, vous serez considéré comme un simple expatrié, que vous soyez rémunéré ou non.
La rémunération du stage
Celle-ci est facultative dans de
nombreux pays et dépend notamment du secteur où vous exercerez et
de la valeur apportée par votre travail à l'entreprise où vous
êtes en stage.
Si vous exercez celui-ci dans une entreprise
étrangère et que vous êtes rémunéré, il sera en général
considéré comme une expérience professionnelle régie par la
législation locale du travail. Vous devrez alors vous déclarer et cotiser
auprès du régime de sécurité sociale du pays où vous travaillez
(quand il existe) afin de pouvoir bénéficier de la protection
sociale afférente.
Si vous accomplissez votre stage à l'étranger dans une entreprise française, votre situation sera assimilée à un déplacement professionnel. Votre employeur français devra accomplir les démarches classiques auprès de votre caisse d'assurance maladie.
La conservation de la Sécurité Sociale de droit seulement en Europe
Si vous effectuez votre stage dans un pays de l'Espace Economique Européen, vous pourrez conserver le bénéfice de la Sécurité Sociale française en demandant avant votre départ votre Carte Européenne d'Assurance Maladie auprès de votre caisse d'assurance maladie.
Hors d'Europe, vous restez couvert par la caisse d'assurance maladie de vos parents, sous réserve de disposer d'une convention de stage et d'avoir moins de 20 ans. Au-delà de 20 ans, vous pouvez vous inscrire auprès du régime étudiant de sécurité sociale du pays (quand il existe) si votre stage est conventionné.
Si vous n'avez pas de convention de stage ou de rémunération vous permettant de bénéficier de la protection sociale locale offerte éventuellement aux salariés, il vous faudra adhérer la Caisse des Français à l'Etranger pour continuer à bénéficier du régime de l'assurance maladie française.
Pour plus d'informations sur votre couverture par la sécurité sociale à l'étranger, consultez le site de l'Assurance Maladie.
La protection sociale dont vous bénéficierez lors de votre stage à l'étranger varie donc selon de nombreux critères et plusieurs couvertures différentes peuvent même coexister. C'est pourquoi il est recommandé de se renseigner avant votre départ sur la législation de votre pays de destination en la matière auprès de son ambassade ou de votre caisse d'assurance maladie, voire éventuellement de votre mutuelle étudiante. Surtout, n'hésitez pas à souscrire un contrat PASS ETUDES. Cette offre spécialement conçue pour les étudiants et stagiaires à l'étranger par Europ Assistance vous garantira un remboursement complémentaire de vos frais médicaux, en Europe comme dans le reste du monde.
